Cette page est consacrée aux procès-verbaux, comptes-rendus ou liste des délibérations adoptées et délibérations des conseils municipaux, incluant les séances courantes et les séances extraordinaires.
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Procès-verbaux, comptes-rendus ou liste des délibérations adoptées et délibérations des Conseils Municipaux classés par année puis par mois.
CR-CM = Compte-Rendu de Conseil Municipal.
PV-CM = Procès-Verbal de Conseil Municipal.
Depuis 2022 les délibérations sont publiées individuellement.
La numérotation des délibérations est initialisée à « 000 » chaque début d’année.
Depuis le 01 juillet 2022 le Compte-Rendu de Conseil Municipal est remplacé par la Liste des Délibérations Adoptées.
Le prochain Conseil Municipal est reporté à une date ultérieure…
Le prochain Conseil Municipal (extraordinaire) se tiendra le mardi 16 avril 2024.
Le dernier Conseil Municipal s’est tenu le 16 avril 2024.
